Mentions légales du site

Il vous manque le plugin flash pour visionner l'animation.

logo JM-Maury peinture Toulouse

JM-MAURY et Fils
Entreprise de peinture
1 chemin de la Mounéde
appt. 48 bât B
31100 TOULOUSE

Tel. : 05 61 53 47 12
Mob. : 06 07 90 19 55

JM-Maury :
06 07 90 19 55


contact@peintre-toulouse.fr

Accueil » Mentions légales
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à  la CNIL, conformément à  la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d'accès au fichier informatisé

Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à  l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à  la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à  l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par courrier, à  l'attention de J.M. MAURY et Fils 16 rue des Menuisiers 31400 Toulouse.

Informations mises à  disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à  disposition sur le présent site est fourni à  titre informatif. L'existence d'un lien du site de J.M. MAURY et Fils vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à  l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Licence de droit d'usage et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à  l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à  335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

Société conseillée par RBMG, Agence Marketing PME. Réalisation : J'NOV. Suivi : Agence Optéa création de site Internet et référencement.